Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROPA CHEVILLOTTE
ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1331551
Date de dépôt :
19/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2005
EUROPA CHEVILLOTTE de ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE

Présentation de la marque EUROPA CHEVILLOTTE

Déposée le 19 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPA CHEVILLOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE domicilié(e) Z.A. des Montées, Rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS (dossier no 2057704) - France et immatriculée sous le numéro RCS 086 980 885 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET F. WAGRET domicilié(e) (dossier no 2057704) - France.

La marque EUROPA CHEVILLOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EUROPA CHEVILLOTTE est expirée depuis le 19 novembre 2005.

ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE a également déposé les autres marques suivantes : GUYENNE , CONCORDE , MASTER , PERIGORD , CAROMPOOL , GASCOGNE


ETABLISSEMENTS CHEVILLOTTE, société anonyme - Z.A. des Montées, Rue Jean Moulin, 45000 ORLEANS (dossier no 2057704) - France - SIREN 086980885


CABINET F. WAGRET - (dossier no 2057704) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1995 n°2057704 - Publication au BOPI 1995-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Billards et leurs accessoires.